Conditions Générales d'Utilisation

Version 1.0 — Septembre 2025

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) encadrent l’accès et l’utilisation de la plateforme DrGen. Toute utilisation implique l’acceptation pleine et entière des CGU en vigueur.

Accès au service

L’accès au service est réservé aux utilisateurs autorisés. DrGen se réserve le droit de suspendre ou restreindre l’accès en cas de maintenance, de mise à jour ou de non-respect des CGU.

Compte et sécurité

  • L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.
  • L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée avec son compte.
  • En cas de suspicion d’accès non autorisé, l’utilisateur doit en informer le support sans délai.

Utilisation acceptable

  • Respect des lois et réglementations applicables (notamment en matière de santé et de données personnelles).
  • Absence d’activité frauduleuse, d’ingénierie inverse, de surcharge du service ou d’injection de code malveillant.
  • Respect des droits de propriété intellectuelle de DrGen et des tiers.

Propriété intellectuelle

Les contenus, marques, logos, logiciels et éléments de la plateforme restent la propriété exclusive de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation non autorisée est prohibée.

Protection des données

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de Confidentialité. L’utilisateur est informé qu’il dispose de droits (accès, rectification, suppression, etc.).

Responsabilité

DrGen met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du service, sans obligation de résultat. La responsabilité ne peut être engagée en cas de force majeure, de faute de l’utilisateur ou d’indisponibilité indépendante de DrGen.

Évolution des CGU

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur sera informé des changements matériels. La poursuite de l’utilisation vaut acceptation.

Contact

Pour toute question relative aux CGU, contactez-nous via la page Contact.